Institut Méditerranéen d’Océanologie

Liste des travaux dangereux (arrêté du 19 mars 1993)

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  • 1/ Exposition à des rayonnements ionisants.
  • 2/ Exposition à des substances et préparations explosives, comburantes, extrêmement inflammables, facilement inflammables, très toxiques, toxiques, nocives, cancérogènes, mutagènes, toxiques vis-à-vis de la reproduction.
  • 3/ Exposition à des agents biologiques pathogènes.
  • 4/ Travaux effectués sur installation classée faisant l’objet d’un Plan d’opération interne.
  • 5/ Maintenance sur les équipements de travail (autres que les appareils et accessoires de levage), qui doivent faire l’objet des vérifications périodiques, ainsi que : véhicules à benne basculante ou cabine basculante, machines à cylindre, machines dont la consignation des énergies ne peut être obtenue par la mise en œuvre de moyens adaptés permettant que les opérateurs intervenant dans les zones dangereuses puissent s’assurer de cette consignation et machines à l’intérieur desquelles la dissipation des énergies accumulées ne peut s’effectuer aisément, sans que puisse être compromise la sécurité des travailleurs.
  • 6/ Transformation sur les ascenseurs, monte-charge, escaliers mécaniques, trottoirs roulants et installations de parcage automatique de voitures.
  • 7/ Maintenance sur installations à très haute ou très basse température.
  • 8/ Travaux comportant le recours à des ponts roulants, des grues ou trans-stockeurs.
  • 9/ Recours aux treuils et appareils assimilés mus à la main, installés temporairement au-dessus d’une zone de travail ou de circulation.
  • 10/ Travaux exposant au contact avec des pièces nues sous tension supérieure à la Très Basse Tension (TBT : tension inférieure à 50 V en courant alternatif ou inférieure à 120 V en courant continu).
  • 11/ Travaux nécessitant l’utilisation d’équipements de travail auxquels est applicable l’article R.233-9 du code du travail.
  • 12/ Bâtiment et travaux publics exposant les travailleurs à des risques de chute de hauteur de plus de 3 mètres.
  • 13/ Exposition à un niveau d’exposition sonore quotidienne > à 85 dB (A) ou à un niveau de pression acoustique de crête > à 140 dB.
  • 14/ Exposition à des risques de noyade.
  • 15/ Exposition à un risque d’ensevelissement.
  • 16/ Montage, démontage d’éléments préfabriqués lourds.
  • 17/ Démolition.
  • 18/ Travaux dans et/ou sur cuve et accumulateur de matière ou en atmosphère confinée.
  • 19/ Travaux en milieu hyperbare.
  • 20/ Travaux nécessitant l’utilisation d’un appareil à laser d’une classe > à la classe 3A.
  • 21/ Travaux de soudage oxyacétylénique exigeant le recours à un « permis de feu »