Institut Méditerranéen d’Océanologie
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Nouvel arrêté sur la formation doctorale

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Le nouvel arrêté sur la formation doctorale en date du 25 mai 2016 a été publié le 27 mai 2016. Il entre en vigueur le 1er septembre 2016.
Un arrêté rectificatif en date du 1er juillet 2016, modifiant l’arrêté du 25 mai 2016 a également été publié le 28 juillet 2016.
Ainsi, ces derniers modifiant plusieurs aspects liés au doctorat notamment la composition du jury de soutenance de thèse, AMU souhaite vous informer que pour toute demande de soutenance soumise après le 31 août 2016, une vigilance particulière devra être apportée sur ces modifications.

Elles concernent notamment les points suivants :

  • La parité : l’égalité homme-femme est une des priorités de notre gouvernement. AMU vous invite, dans la mesure du possible, à respecter ou à défaut à tendre vers cet équilibre. Ainsi, il convient que vous y portiez une attention particulière lors de la composition du jury malgré les difficultés qui pourraient être rencontrées selon les disciplines et/ou le sujet de la thèse.
  • Les rapporteurs : Les rapporteurs, extérieurs à l’ED et à l’établissement du doctorant, ne doivent pas avoir d’implication dans le travail du doctorant. Dans le cas où le codirecteur de thèse est extérieur à l’établissement, les rapporteurs ne peuvent pas être membres de son équipe.
  • Composition du jury : Le nombre minimum de membres du jury passe de 3 à 4. Toute demande de soutenance faîte à compter du 01 septembre2016 relèvera du nouveau arrêté du 25 mai 2016. Le Directeur thèse (et le codirecteur également) peut faire partie du jury de soutenance. Il peut prendre une part active aux discussions et poser des questions lors de la soutenance mais il ne peut, en aucun cas, participer à la délibération du jury. Par ailleurs, la pratique, en SHS qui consiste à ce que le Directeur de thèse rédige un rapport de soutenance, n’est pas conforme et doit être abandonnée.
  • Mentions : Conformément à l’arrêté, les mentions ne seront plus attribuées pour les soutenances. Cette disposition prendra effet à compter de janvier 2017. Les formulaires seront prochainement révisés pour prendre en compte ces modifications.

D’autres changements contenus dans le nouvel arrêté, concernent, la mise en place d’un comité de suivi individuel des doctorants, d’une convention individuelle de formation, la durée du doctorat, la césure, le rattachement des équipes de recherche aux ED, ... et la composition des conseils des ED. Ces derniers seront conservés jusqu’à la visite des comités HCERES prévue les 17 et 18 janvier 2017. Le renouvellement des conseils se fera juste après.
Pour tenir compte de ces changements, une nouvelle Charte du Doctorat sera soumise à la rentrée aux instances de l’université pour validation.